/!\ Assurance /!\

L'assurance est la MAIF (Tous risques, tout confort, Plénitude). La liste des garanties a été établie en 2024.

Déclarer tout événement susceptible de mettre en jeu l’une des garanties souscrites dans les 5 jours ouvrés de la date à laquelle l’assuré en a pris connaissance. En cas de vol ou tentative de vol, déposer plainte auprès des autorités compétentes et fournir le récépissé délivré.

Usage privé et professionnel occasionnel

Indemnisation des dommages corporels résultant de l'utilisation du véhicule assuré :

• Frais médicaux restés à charge (plafond de 1 400 €)
• Service d'aide à la personne : assistance à domicile (plafond de 700 €) et service d'accompagnement
• Perte justifiée de revenus pour la période d'incapacité de travail dans la limite de 3 100 €
• Incapacité permanente : à partir de 10 %
• Capitaux décès : ayant droit (1 600 €)
• Conjoint : 3 900 €
• Enfant à charge : 3 100 €

Franchise de 240 €

• Événements climatiques
• Catastrophes naturelles et technologiques
• Attentats
• Vol ou tentative de vol
• Vandalisme
• Incendie
• Bris d'élément vitré (sans franchise)
• Autres événements accidentels (collision, accident sans tiers)

• Responsabilité civile : dommages cuasés aux tiers, dommages corporels (sans limitation de somme), dommages matériels et immatériels consécutifs (100 000 000 €)
• Défense des intérêts de l'assuré suite à un accident garanti qui engage sa responsabilité civile

• Renseignements juridiques
• Recours : défense des intérêts de l'assuré suite à un événement garanti
• Protection juridique : en cas de vice caché, au sens de l'article 1641 du Code civil affectant un véhicule de moins de 4 ans. Honoraires d'avocats et de conseils pris en charge dans les limites prévues au contrat

• Assistance au véhicule sans franchise kilométrique en cas d'accident ou de vol
• Assistance au véhicule et rapatriement des personnes valides en cas de véhicule accidenté, incendié, volé ou d'acte de vandalisme
• Assistance et rapatriement sanitaire

• Assistance en cas de panne à 0km du domicile
• Véhicule de remplacement en cas d'accident
• Véhicule de remplacement en cas de vol
• Véhicule de remplacement en cas de panne
• Protection des objets transportés (1 750 €)

• Le transport onéreux de personnes
• Le transport onéreux de marchandises
• La panne du véhicule

Les dommages

• Survenus à l’occasion de la participation de l’assuré en qualité de concurrent ou d’organisateur à des épreuves, courses, compétitions ou leurs essais, soumis par la réglementation en vigueur à l’autorisation préalable des pouvoirs publics
• Survenus alors que le conducteur d’un véhicule assuré n’a pas l’âge requis ou n’est pas titulaire de la licence, du permis, du brevet de sécurité routière ou des certificats de capacité exigés par la législation en vigueur et en état de validité
• Survenus alors que le conducteur ou l’accompagnateur d’un élève conducteur est sous l’empire d’un état alcoolique ou a fait l’usage de stupéfiants
• Résultant de la seule vétusté ou d’un défaut d’entretien
• Résultant de la faute intentionnelle ou dolosive de l’assuré
• Résultant de travaux d’entretien réalisés sur le véhicule

• En cas de dommages matériels subis par le véhicule, l’assuré conserve à sa charge une somme (franchise) : plusieurs niveaux de franchises au choix de l’assuré
• Franchise réglementaire catastrophes naturelles : 380 €
• Pour la protection juridique, une intervention judiciaire ne sera pas exercée si les intérêts en jeu sont < à 625 € ou si l’événement à l’origine du dommage est survenu en dehors de France métropolitaine, Guadeloupe, Martinique, Réunion, Saint-Barthélemy et Saint-Martin pour sa partie française et Monaco

Toutes les garanties acquises en France métropolitaine, Guadeloupe, Martinique, Réunion, Saint-Barthélemy, Saint-Martin pour sa partie française et Monaco.

Dans les pays de l’EEE (UE + Norvège + Islande + Lichtenstein) pour les véhicules immatriculés en France, toutes les garanties sauf renseignements juridiques et Protection juridique. Recours limité au recours amiable.

Pays carte verte voyages ou séjour ≤ à un an toutes les garanties sauf renseignements juridiques personnalisés et protection juridique. Recours limité au recours amiable. Les pays carte certe sont tous les pays de l'EEE plus :

• Royaume-Uni
• Suisse
• Andorre
• Serbie
• Albanie
• Azerbaïdjan
• Bioléorussie
• Bosnie-Herzégovine
• Iran
• Israël
• Macédoine du Nord
• Maroc
• Moldavie
• Monténégro
• Russie
• Tunisie
• Turquie
• Ukraine

Pour les autres pays du monde la couverture géographique est indiquée dans le contrat, il faut se renseigner auprès de la MAIF.